Conditions générales de vente

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par l'entreprise individuelle Maison Kabin , exploitant la marque et le site internet Maison Kabin (ci-après "le Vendeur") auprès d'acheteurs non professionnels (ci-après "le Client" ou "les Clients"), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.maisonkabin.fr  (ci-après "le Site").

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur tout autre document. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

ARTICLE 1 : PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Les produits proposés à la vente par Maison Kabin sont des vases et des objets de décoration. Les caractéristiques principales des produits (matériaux, dimensions, couleurs) sont présentées sur le Site.

Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu (notamment en ce qui concerne les nuances de couleurs ou les textures des matériaux artisanaux).

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 2 : TARIFS

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€).

Les prix sont affichés nets. La TVA est non applicable sur les produits de Maison Kabin, en vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément et calculés avant la validation de la commande. Maison Kabin se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 3 : COMMANDE ET PAIEMENT

Pour passer commande, le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide son panier en remplissant ses informations de livraison et de facturation.

Le Paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements s'effectuent par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site (ex: Stripe, PayPal). La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire.

ARTICLE 4 : LIVRAISON ET GESTION DE LA CASSE

4.1 Modalités de livraison

Les produits commandés sont livrés en [indiquer les zones, ex: France Métropolitaine et Europe] à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison indicatifs sont de 7 à 15 jours ouvrés.

4.2 Colis endommagé et Casse (Clause Spécifique Déco/Vases)

Maison Kabin apporte le plus grand soin à l'emballage de ses produits fragiles. Toutefois, en cas de dégradation durant le transport :

  1. Le Client est invité à vérifier l'état de l'emballage et du produit dès la réception.

  2. Si le vase ou l'objet de décoration est brisé ou endommagé, le Client dispose d'un délai de 48 heures maximum après la livraison pour le signaler à Maison Kabin par e-mail à l'adresse maisonkabin@outlook.fr.

  3. Cet e-mail devra obligatoirement contenir : le numéro de commande, une description des dégâts, ainsi que des photographies claires du colis (intérieur et extérieur) et de l'article cassé.

À réception de ces éléments et après constatation des dégâts, seul un remboursement de la valeur du produit endommagé sera effectué par Maison Kabin. Aucun produit de remplacement ne sera expédié. Passé le délai de 48 heures, aucune réclamation liée au transport ne pourra être acceptée.

ARTICLE 5 : DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les retours doivent concerner des produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires), permettant leur remise sur le marché à l'état neuf. Les produits retournés endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris.

Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.

Après réception et vérification de l'état du produit, Maison Kabin remboursera le Client de la totalité des sommes versées lors de la commande (frais de livraison initiaux inclus, sur la base du tarif standard) dans un délai de 14 jours.

ARTICLE 6 : GARANTIES LÉGALES

Tous les produits fournis par Maison Kabin bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Si un produit s'avère non conforme ou présente un vice caché (par exemple, un défaut de fabrication rendant un vase non étanche), le Client peut le retourner afin d'obtenir son remboursement.

ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Maison Kabin (textes, visuels, photographies, logos, fiches produits) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du Vendeur. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site sans l'accord écrit préalable de Maison Kabin.

ARTICLE 8 : DONNÉES PERSONNELLES

Maison Kabin s'engage à protéger les données personnelles de ses Clients. Toutes les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et à la livraison. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et aux exigences du RGPD.

ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client de Maison Kabin à l'adresse maisonkabin@outlook.fr afin de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.